Article

Parution dans Agorabiz.com
La conclusion d’un contrat définitif est souvent précédée de celle d’un avant
contrat

Paru dans Franchise Magazine n°202
110 décisions examinées

Cet article a été rédigé par Jean-Charles SIMON en vue d’en insérer les principaux chapitres
dans la mise à jour du Guide « De la sous-performance à la sortie de crise » édité par l’AFIC
(Association Française des Investisseurs en Capitaux) au mois d’Avril 2007 (www.afic.asso.fr).

Paru dans Dalloz
Les délits et manquement d'initié

Paru dans les Petites Affiches n°244
Numéro réalisé avec le concours du cabinet Simon Associés

Paru dans Dalloz
Extraits des mélanges dédiés à Bernard Bouloc

Parution dans l'AGEFI
Le nouveau dispositif ne favorisera pas une modification des comportements dans l'immédiat, au vu des premières décisions.

Paru dans la Revue trimestrielle de droit civil n°2
Avis d'expert

Paru dans Le Bulletin Joly Bourse
Ordonnance CE, 6 juill.2005, n°28211, A.T

Parution dans Le Journal du Management
Parole d'expert