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Home Articles posted by Angélique Briand (Page 97)

Joint-venture ou Master-Franchise ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 15 juin, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Implanter un réseau à l’international

Quel(s) site(s) pour un réseau de franchise ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 2 juin, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Site internet, éviter les pièges !

Réflexions théoriques et pratiques sur la situation des créanciers en cas de résolution du plan Partie I et II

By Angélique Briand | Actualité Droit Entreprises en difficulté Retournement | 0 comment | 1 juin, 2009 | 0

Paru dans Actualités Eclairage
Droit commercial

Rédiger ses clauses de résiliation

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 1 juin, 2009 | 0

Paru dans Franchise Magazine
Arrêt du 13 janvier 2009 par la Cour de cassation

Comment garder la maîtrise de son nom ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 4 mai, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Nom patronymique du fondateur de société et marque

Quatre préalables avant de s’engager

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 4 mai, 2009 | 0

Paru dans La Tribune du Manager
Précautions élémentaires avant de choisir un fournisseur

Quelles clauses de non-concurrence ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 20 avril, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Resteindre la liberté de son fournisseur peut s’avérer nécessaire

Contrat de franchise & variété de clauses de résiliation

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 16 avril, 2009 | 0

Paru dans Les Petites Affiches
A propos de Cass. Com., 13 janvier 2009

Simon Associés coopte 3 nouveaux associés à compter du 1er avril 2009 : Nicolas Billon, Chantal Millier-Legrand et David Pitoun

By Angélique Briand | Actualité Droit Entreprises en difficulté Retournement, Actualité Droit Social Ressources Humaines | 0 comment | 8 avril, 2009 | 0

Le cabinet d’avocats d’affaires Simon Associés coopte Nicolas Billon, Chantal Millier-Legrand et David Pitoun, en qualité d’Associés. Jusqu’ici constitué de 2 Associés (Jean-Charles Simon etFrançois-Luc Simon), le cabinet de « service global », spécialisé notamment dans l’accompagnement desPME/PMI, conforte ainsi la structuration entrepreneuriale de son équipe et renforce son activité en conseil etcontentieux dans les domaines du droit social, droit immobilier et des entreprises en difficulté.

Les conditions générales de ventes

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 6 avril, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Attention aux clauses qui peuvent créer un déséquilibre

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