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Accueil Articles posted by Angélique Briand (Page 93)

Après la crise, les relations entre les différents acteurs de l’économie ne seront jamais plus les mêmes

By Angélique Briand | Actualité Droit Entreprises en difficulté Retournement | 0 comment | 30 décembre, 2009 | 0

Paru dans Les Petites Affiches
Crise et relations entre les différents acteurs de l’économie

Avis d’expert : Ne pas se focaliser sur l’intitulé du contrat

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 21 décembre, 2009 | 0

Paru dans Franchise Magazine (Hors Série) nº 12
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Comment bien utiliser un fichier clients ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Propriété intellectuelle Technologie de l’information Innovation | 0 comment | 14 décembre, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Collecte et utilisation de données personnelles

La réforme en cours du règlement européen avantagera les fournisseurs

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 2 décembre, 2009 | 0

Paru dans Franchise-Magazine.com
Règlement du traité CE n°2790/1999 du 22 décembre 1999

Savoir-faire et droit communautaire

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 1 décembre, 2009 | 0

Paru dans Franchise Magazine
Projet du règlement communautaire

Modernisez votre contrat !

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 1 décembre, 2009 | 0

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Plaidoyer pour un contrat de franchise efficace

Quelle protection pour les noms de domaine ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 30 novembre, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Le nom de domaine doit être protégé

Avoirs détenus à l’étranger : des décisions à prendre rapidement

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 20 novembre, 2009 | 0

Paru dans Lyon Actu Eco
De la cellule de dégrisement…à la répentance..et alors que faire ?

Mécanismes de l’intervention publique : décryptage par un praticien

By Angélique Briand | Actualité Droit Entreprises en difficulté Retournement | 0 comment | 19 novembre, 2009 | 0

Paru dans Décideurs Stratégie Finance Droit
Le procès de gestion des difficultés

Ma promotion est-elle légale, ou pas ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 16 novembre, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Les règles en matière de promotion

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