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Home Articles posted by Angélique Briand (Page 40)

Simon Associés et PatelinConseil – Alliance stratégique dans les pays hispanophones du Mercosur

By Angélique Briand | Actualité Droit International, Actualités Cabinet Simon Associés | 0 comment | 25 septembre, 2018 | 0

Nouvelle convention transnationale avec le cabinet d’Amérique du sud PatelinConseil

La future taxe sur les livraisons e-commerce

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 25 septembre, 2018 | 0

Paru dans AC Franchise

Œuvre publiée en ligne : obligation d’obtenir l’autorisation de l’auteur pour la publier sur un autre site internet

By Angélique Briand | Actualité Droit Propriété intellectuelle Technologie de l’information Innovation | 0 comment | 25 septembre, 2018 | 0

Paru dans PresseEdition.fr

avocat droit de la distribution

Paris RegTech Forum – 9 octobre 2018 – Paris

By Angélique Briand | Actualité Droit Propriété intellectuelle Technologie de l’information Innovation | 0 comment | 21 septembre, 2018 | 0

Organisé par le Cercle Montesquieu et Open Law, en partenariat avec la LJA.

Preuve apportée par l’administration de l’existence d’un transfert de bénéfices à l’étranger

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 21 septembre, 2018 | 0

Paru dans Fiscalonline.com

SIMON ASSOCIÉS sur la prise de participation majoritaire de PATRIMMOFI au capital d’INSTITUT DU PATRIMOINE

By Angélique Briand | Actualité Droit Société Finance Cession-Acquisition | 0 comment | 19 septembre, 2018 | 0

Dans le cadre de cette opération, les cédants étaient conseillés par JSQUARE CONSEIL (Jennifer Johns et Amélie du Chalard) sur les aspects financiers, et SIMON ASSOCIES (Cyrille Garnier, David Pitoun et Patrice Montchaud) sur les aspects corporate.

CONNECT by Visiativ – 18 octobre 2018 – Lyon

By Angélique Briand | Actualité Droit Propriété intellectuelle Technologie de l’information Innovation | 0 comment | 18 septembre, 2018 | 0

La journée qui connecte clients, partenaires et collaborateurs Visiativ pour accélérer l’innovation et devenir une entreprise plateforme.

SIMON ASSOCIÉS conseille EMOVA Group pour l’acquisition de la start-up Bloom’s

By Angélique Briand | Actualité Droit Société Finance Cession-Acquisition | 0 comment | 18 septembre, 2018 | 0

Dans le cadre de cette opération, EMOVA Group a été conseillée par le cabinet Simon Associés, avec sur les aspects corporate, Cyrille Garnier (associé), Magalie Modrzyck et Eric Laugier (collaborateurs). Anne Laurence Faroux (associée) et Charlotte Renard-Laux (collaborateur) sont intervenues sur les aspects de droit social.

De nouvelles mesures publiées pour lutter contre les recours abusifs

By Angélique Briand | Actualité Droit Immobilier Construction Urbanisme | 0 comment | 17 septembre, 2018 | 0

Paru dans l’Entreprise.expertsdelentreprise.com
Code de la construction et de l’habitat

Fuite de plusieurs millions de données personnelles : Dailymotion sanctionnée par la CNIL

By Angélique Briand | Actualité Droit Propriété intellectuelle Technologie de l’information Innovation | 0 comment | 17 septembre, 2018 | 0

Paru dans InfoDSI le 17 septembre 2018

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