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Home Articles posted by Angélique Briand (Page 96)

François-Luc, associé gérant Simon est nommé membre du Collège des Experts au sein de la Fédération Française de la Franchise

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 8 septembre, 2009 | 0

François-Luc Simon, Docteur en droit, Avocat associé, spécialiste en droit de la distribution et conseil aux franchiseurs, rejoint la Fédération Française de la Franchise (FFF) en tant que membre du Collège des Experts.

Théorie et Pratique du droit de la Franchise

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 3 septembre, 2009 | 0

Un guide incontournable en matière de franchise, à la fois théorique et
pratique, pour accompagner, pas à pas, tous les acteurs du domaine.

Zoom sur le projet de cotisation économique territoriale

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 26 août, 2009 | 0

Paru dans Actuel Expert-Comptable.ft
Fiscalité – DLF

Contrat de franchise : comment bien rédiger les clauses de résiliation

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 21 août, 2009 | 0

Paru dans Franchise Magazine
Arrêt du 13 janvier 2009 par la Cour de cassation

Un consentement à protéger

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 1 août, 2009 | 0

Paru dans Franchise Magazine
Parole d’Experts

Les manquements du franchisé à son obligation de bonne foi

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 22 juillet, 2009 | 0

Paru dans Les Petites Affiches
Droit de la Franchise

Simon Associés se renforce en droit fiscal en accueillant Denis di Leonardo en qualité d’Associé et Pascale Perrin en qualité d’Avocate

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 21 juillet, 2009 | 0

Le cabinet d’avocats d’affaires Simon Associés est heureux d’accueillir Denis di Leonardo en qualité d’Avocat Associé. Spécialiste du droit fiscal, Denis di Leonardo s’est spécialisé dans cinq domaines en particulier

Droit social: jusqu’où aller en temps de crise

By Angélique Briand | Actualité Droit Social Ressources Humaines | 0 comment | 13 juillet, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Diminuer les salaires pour passer la crise

PME et droit de la concurrence : le nouveau contrôle

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 1 juillet, 2009 | 0

Paru dans L’Entreprise
Les sanctions encourues

Bail : comment refuser le renouvellement ?

By Angélique Briand | Actualité Droit Immobilier Construction Urbanisme | 0 comment | 29 juin, 2009 | 0

Paru dans Points de Vente
Ce que dit la jurisprudence

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