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Home Articles posted by Angélique Briand (Page 83)

La loi encadre strictement les stages

By Angélique Briand | Actualité Droit Social Ressources Humaines | 0 comment | 6 juin, 2011 | 0

Paru dans 20 Minutes.fr
Textes législatifs encandrant les stages

Publicité comparative – Quelques règles à respecter

By Angélique Briand | Actualité Droit Distribution Concurrence Consommation | 0 comment | 6 juin, 2011 | 0

Paru dans Points de Vente
Publicité comparative

Réduction ISF PME – Appréciation de la condition d’effectif salarié minimum

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 30 mai, 2011 | 0

Paru dans le Village de la Justice
Flash fiscal

Licenciement – Les limites du motif économique

By Angélique Briand | Actualité Droit Social Ressources Humaines | 0 comment | 23 mai, 2011 | 0

Paru dans Points de Vente
Les limites du motif économique

Dépêche – Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 12 mai, 2011 | 0

Paru dans l’Alsace.fr
Une taxe qui pose beaucoup de questions

Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 11 mai, 2011 | 0

Paru dans 20 Minutes
La taxe envisagée sur les résidences secondaires des non-résidents

Dépêche – Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 11 mai, 2011 | 0

Paru dans Le Parisien
Divorce Contractuel

Dépêche – Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 11 mai, 2011 | 0

Paru dans Le Figaro
Loi de finances rectificative

Dépêche – Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 11 mai, 2011 | 0

Paru dans 20 Minutes
Nouvelle taxe – Projet de Loi de Finances

Dépêche – Résidences secondaires : la taxe pour les non-résidents pose de nombreuses questions

By Angélique Briand | Actualité Droit Fiscalité | 0 comment | 11 mai, 2011 | 0

Paru dans l’Express
Taxe envisagée sur les résidences secondaires des non-résidents en France

8182838485

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