Dans un environnement où l’innovation, la technologie et la donnée font la différence, le département Propriété Intellectuelle, Numérique, Conformité & Données de SIMON Associés se positionne comme un véritable partenaire de direction pour les entreprises à forte intensité immatérielle.
Propriété Intellectuelle, Numérique, Conformité & Données
Un partenaire business, pas seulement juridique
- Le département est conçu pour accompagner les entreprises dont la valeur repose sur un mix innovation + technologie + marque + données, en conseil comme en contentieux, en France et à l’international.
- L’équipe intervient à chaque étape du développement (structuration, levées de fonds, M&A, transformation) avec une approche orientée actifs et risques, afin de protéger la valeur tout en soutenant la croissance.
Une offre intégrée : IP, numérique, conformité, données
- Le département réunit au sein d’une même équipe la propriété intellectuelle, le droit du numérique/IT, la conformité et la cybersécurité/données, pour offrir une réponse cohérente aux enjeux actuels.
- Les avocats couvrent toute la chaîne de valeur : stratégie de protection des actifs immatériels, contrats IT et internet, projets e‑commerce, gouvernance des données, gestion des risques réglementaires et contentieux spécialisés.
Des solutions pragmatiques pour les projets numériques
- Les équipes sécurisent concrètement les produits et services numériques : logiciels, plateformes, marketplaces, parcours clients, dispositifs « intelligents », programmes de fidélité, référentiels clients ou projets data complexes.
- L’intervention mêle structuration contractuelle, mise en conformité (RGPD, DSA, DMA, Data Act, AI Act, NIS 2, MiCA, etc.) et gestion opérationnelle des crises (incident cyber, violation de données, litiges IT ou atteintes à l’IP).
Une capacité 360° grâce au cabinet
- Le département s’appuie sur les autres pôles de SIMON Associés (Corporate/M&A, fiscalité, social/RH, restructuring…) pour proposer des solutions à 360° sur l’ensemble des problématiques de l’entreprise, en France comme à l’international.
- Le cabinet est présent à Paris et dans plusieurs villes, avec le Réseau Simon Avocats et Simon International pour accompagner les projets transfrontaliers et les déploiements multi‑pays.
Un ADN d’innovation reconnu
Le département s’inscrit dans une culture d’innovation illustrée par la plateforme de conformité Data Comply One, la plateforme de contenus MacadamIA et la Lettre du Numérique, qui irriguent en continu la pratique et la veille des équipes.
Cette dynamique est régulièrement distinguée : prix de « Cabinet innovant de l’année » (Le Monde du Droit), distinctions en protection des données et cybersécurité, et classement 5 étoiles au Palmarès Le Point en droit des nouvelles technologies.
En choisissant de travailler avec ce département, les clients bénéficient d’une équipe qui parle leur langage, comprend leurs modèles économiques et les aide à transformer leurs enjeux IP, numériques et data en véritables leviers de performance durable.
L’équipe
FABRICE DEGROOTE
ASSOCIÉ
JEAN-CHARLES SIMON
ASSOCIÉ-GÉRANT
SOPHIE NAYROLLES (Montpellier)
ASSOCIÉE | DIRECTRICE BUREAU MONTPELLIER
SOPHIE COGNAULT
ASSOCIÉE | DIRECTRICE BUREAU TOULOUSE
EMILIE SULLO
COUNSEL
AMIRA BOUNEDJOUM
COUNSEL
EVE-ANNE DUJARDIN
COLLABORATEUR
ANNE-MAUD LAGARDE
COLLABORATEUR
